- nomination des membres du directoire
- назначение членов правления
Dictionnaire de droit français-russe.
Dictionnaire de droit français-russe.
Liste Des Membres De La Convention Nationale Par Département — Liste des membres de la Convention nationale, assemblée qui a succédé, en France, à l Assemblée législative, le 21 septembre 1792. Sommaire Ain – Aisne – Allier – Basses Alpes – Hautes Alpes – Alpes Maritimes … Wikipédia en Français
Liste des membres de la Convention nationale par departement — Liste des membres de la Convention nationale par département Liste des membres de la Convention nationale, assemblée qui a succédé, en France, à l Assemblée législative, le 21 septembre 1792. Sommaire Ain – Aisne –… … Wikipédia en Français
Liste des membres de la Convention nationale par département — Liste des membres de la Convention nationale, assemblée qui a succédé, en France, à l Assemblée législative, le 21 septembre 1792. Sommaire Ain – Aisne – Allier – Basses Alpes – Hautes Alpes – Alpes… … Wikipédia en Français
Liste des membres de la convention nationale par département — Liste des membres de la Convention nationale, assemblée qui a succédé, en France, à l Assemblée législative, le 21 septembre 1792. Sommaire Ain – Aisne – Allier – Basses Alpes – Hautes Alpes – Alpes Maritimes … Wikipédia en Français
Liste des membres du Tribunat — Article principal : Tribunat. Liste des membres du Tribunat Nom Fonction précédente Département Date de nomination devant rester en fonction Date de sortie réelle Notes Adet (Pierre Auguste) ex ministre de la République aux États Unis d… … Wikipédia en Français
Directoire (Révolution) — Directoire Pour les articles homonymes, voir Directoire (homonymie). Paul Barras, l’homme clé du Directoire. Le Directoire est le régime politique char … Wikipédia en Français
Directoire (Entreprise) — Pour les articles homonymes, voir Directoire (homonymie). Le directoire est l organe chargé de la gestion de l entreprise, dans les S.A. constituées sous forme de directoire et conseil de surveillance (SA modèle allemand). Composition Il est… … Wikipédia en Français
Directoire (entreprise) — Le directoire est l organe chargé de la gestion de l entreprise, dans les S.A. constituées sous forme de directoire et conseil de surveillance (SA modèle allemand). Au 1er mars 2002, les SA à directoire représentaient 4% des SA françaises.… … Wikipédia en Français
Droit Des Sociétés En France — Pour les articles homonymes, voir Droit des sociétés. Le droit des sociétés peut être considéré comme l ensemble des règles de droit qui régissent la vie des sociétés de leur naissance (on parle de création) à la mort (liquidation), en passant… … Wikipédia en Français
Droit des societes en France — Droit des sociétés en France Pour les articles homonymes, voir Droit des sociétés. Le droit des sociétés peut être considéré comme l ensemble des règles de droit qui régissent la vie des sociétés de leur naissance (on parle de création) à la mort … Wikipédia en Français
Droit des sociétés en France — Pour les articles homonymes, voir Droit des sociétés. Le droit des sociétés peut être considéré comme l ensemble des règles de droit qui régissent la vie des sociétés de leur naissance (on parle de création) à la mort (liquidation), en passant… … Wikipédia en Français